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Terres et Industries et Safer Champagne Ardennes

Safer Champagne Ardenne

négociation des accords pour les grands ouvrages linéaires et zones d’activités pour le compte des collectivités territoriales, échanges multilatéraux, cessions de propriétés agricoles et viticoles, aménagement d’emprises pour les parcs éoliens.

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Terres et Industries et Engie Futures Energies

Engie Futures Energies

gestion de la complétude du dossier pour l’authentification des actes.

 

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Terres et Industries et Engie Compagnie du Vent

Engie
La Compagnie du vent

conseil, négociation, rédaction des actes sous-seing privé, conventions de servitudes de raccordement électrique, de passages et de surplomb, audits fonciers des actes pour les financements, gestion des assemblées sociétaires.

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Terres et Industries et Futuren

Futuren

identification des propriétaires, conventions d’occupation précaire.

 

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Terres et Industries et les Éoliennes du Triport

Éoliennes
en mer du Triport

prospection, négociation et rédaction d’actes.

 

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Terres et Industries

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Sébastien Louit, fondateur de Terres et Industries

Le parcours professionnel :

 

1991 - MASTER 2 Droit Notarial Université de Bordeaux 1

1994 - Institut d’Etudes Judiciaires Université de Bordeaux 1

1995 - 2004 Cadre Notarial (Sarlat – Lisieux – Bordeaux – Tréguier)

2004 - 2010 Directeur Aube – Haute Marne SAFER CHAMPAGNE - ARDENNE

2010 – 2016 Directeur Foncier et Acquisitions LA COMPAGNIE DU VENT  Groupe Engie

 

Les domaines d’expertise :

 

Juridique

  • Droit immobilier (bail à construction, vente, échanges, sûretés...)
  • Droit rural (bail à ferme, baux à long terme, commodat, baux emphytéotiques…)
  • Droit commercial et des sociétés (cessions de fonds de commerce, protocoles, assemblées d'associés)
  • Droit de la famille (successions et libéralités, incapacités…)

 

Foncier

  • Négociation foncière
  • Rédaction d’actes sous seing privé
  • Prestations intellectuelles (conseils sur les problématiques foncières)   

 

Les secteurs d’activité

  • Energies renouvelables (éolien terrestre et offshore, photovoltaïque …)
  • Activités d’extraction (Carrières, canalisations souterraines)
  • Centre d’Enfouissement Technique et sites pollués
  • Ouvrages d’Utilité Publique (aménagement du territoire, grands ouvrages linéaires, zones d’activités, …)
  • Promotion immobilière
  • Agriculture (baux ruraux, cessions d’exploitations viticoles et agricoles …) 

 

 

 

 

Vers Contact Terres et Industries dans la gestion notariale et la NEGOCIATION FONCIERE et IMMOBILIERE pour Industrie diverse espaces éoliens parcs photovoltaïques Collectivité territoriale Agriculture -Consultant foncier et immobilier   Vers Prestations Terres et Industries négociations FONCIERES ou IMMOBILIERES Sites bâtis ou non bâtis naturel dégradé ou à urbaniser conseil audit INGENIERIE foncière et immobilière

 

 

 

 

 

 

Slogan Terres et Industries spécialisée dans Audit et Ingénierie - gestion Foncières et immobilières pour les professionnels sites industriels EOLIEN PHOTOVOLTAIQUE RESEAU routier souterrain ou AERIEN sur sites NATURELS DEGRADES à URBANISER